1. Éditeur du site
Le site Hommasse est édité par :
Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [Exemple : Société à responsabilité limitée (SARL)]
Capital social : [Montant du capital]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro d’immatriculation : [Numéro R.C.C.M ou autre]
NIF (Numéro d’Identification Fiscale) : [Numéro fiscal]
Téléphone : [Numéro de contact]
E-mail : [Adresse e-mail]
Directeur de publication : [Nom du responsable]
2. Hébergeur du site
Le site Hommasse est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de contact]
Site Web : [URL du site de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) présents sur le site Hommasse est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Droits d’auteur : Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation des éléments du site sans autorisation préalable est strictement interdite.
Marques et logos : Les marques et logos de Hommasse sont protégés et ne peuvent être utilisés sans notre accord écrit.
Toute violation de ces droits pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
4. Responsabilité
Disponibilité du site : Hommasse s’efforce d’assurer l’accessibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires dues à des raisons techniques ou de maintenance.
Exactitude des informations : Nous faisons tout notre possible pour fournir des informations précises et à jour. Toutefois, nous ne garantissons pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus publiés.
Sécurité : Hommasse met en place des mesures de sécurité pour protéger les données des utilisateurs. Cependant, nous ne pouvons garantir une protection absolue contre des cyberattaques éventuelles.
5. Protection des données personnelles
Collecte des données : Lorsque vous utilisez notre site, certaines informations peuvent être collectées (nom, adresse, email, téléphone, historique d’achats).
Utilisation des données : Ces données sont utilisées pour traiter vos commandes, améliorer nos services et vous envoyer des offres promotionnelles si vous avez donné votre consentement.
Vos droits : Conformément aux lois en vigueur, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données personnelles en nous contactant à [adresse e-mail].
Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité].
6. Cookies
Utilisation des cookies : Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et analyser la fréquentation du site.
Gestion des cookies : Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser ou limiter l’utilisation des cookies.
7. Liens hypertextes
Le site Hommasse peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit togolais.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de [Ville ou région concernée].
Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à :